Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DE LA LITERIE LEADER EUROPEEN DU SOMMEIL
MDL INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3462149
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
10/11/2016
MAISON DE LA LITERIE LEADER EUROPEEN DU SOMMEIL de MDL INTERNATIONAL

Présentation de la marque MAISON DE LA LITERIE LEADER EUROPEEN DU SOMMEIL

Déposée le 10 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « MAISON DE LA LITERIE LEADER EUROPEEN DU SOMMEIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDL INTERNATIONAL domicilié(e) 10 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 935 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE LA LITERIE LEADER EUROPEEN DU SOMMEIL est expirée depuis le 10 novembre 2016.

MDL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ZENÉA , MAISON DE LA LITERIE LEADER EUROPEEN DU SOMMEIL , VOTRE LITERIE 160x200, 180x200 et 200x200 au prix du 140x190 CM MAISON DE LA LITERIE LEADER EUROPEEN DU SOMMEIL , collection : étiquette noire , collection : premier , LA MAISON DE LA LITERIE , VISCO SLEEP , MAISON DE LA LITERIE LEADER EUROPEEN DU SOMMEIL , collection : platinium , DOSRAMA


MDL INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée - 10 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 407935055


Cabinet DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 15 novembre 2012 - Gage constitué n°588751 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-15

Inscription le 1 mars 2016 - Concession de licence n°663964 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Meubles, matelas, sommiers de lits, lits, canapés, canapé-lit, convertibles, oreillers, literie (à l'exception du linge de lit).

Ficelles, filets, tentes, bâches ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Linge de lit, couvertures de lits, couvre-lits, dessus de lits, draps, édredons, enveloppes de matelas, housse d'oreillers, taies d'oreillers, toile à matelas.